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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PARC
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LE RELAIS DU PARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE RELAIS DU PARC
SAS, LE PARC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92430115
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012

Présentation de la marque LE RELAIS DU PARC

Déposée le 7 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RELAIS DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PARC domicilié(e) 10, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2225578) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 329 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2225578) - 75008 - France.

La marque LE RELAIS DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RELAIS DU PARC est expirée depuis le 7 août 2012.

LE PARC a également déposé les autres marques suivantes : SOLOGNE TRAITEUR , LE CAFE NICOIS , DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN , CLINEA , RESTAURANT MARIOTTAT


SAS, LE PARC, Société par Actions Simplifiée - 10, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2225578) - 75008 - France - SIREN 422329722


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2225578) - 75008 - France


Inscription le 7 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304950 - Publication au BOPI 2000-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225578 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 7 août 2000 - Changement d'adresse n°304949 - Publication au BOPI 2000-08-07

Inscription le 7 août 2000 - Changement de dénomination n°304948 - Publication au BOPI 2000-08-07

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179720 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179645 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179721 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179719 - Publication au BOPI 1994-12-19

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Hôtellerie, restauration